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L’Alsace au XVIIème siècle

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3. La nouvelle situation politique

Généralités
L'administration française
Les territoires alsaciens

3.2. L'administration française

3.2.1. Gouverneur et intendant

Peu à peu l'administration française s'installe en Alsace. A la tête de la Province, le gouverneur, personnage issu des grandes familles nobles de France : les Du Bourg, De Broglie, De Contades... Mais le pouvoir royal réel repose entre les mains de l'Intendant, chef de l'administration. Ceux des XVII et XVIIIè seront énergiques et compétents. Ils tentent de comprendre les particularités de la Province, sa situation politique, religieuse, culturelle et linguistique. Ils font rédiger de gros « Mémoires » et certains défendent souvent la Province vis à vis du gouvernement central et de la Cour. En voici la liste, jusqu'à la Révolution:
  • Colbert de Croissy : 1656-1662.
  • Charles Colbert : 1662-1670.
  • Poncet de la Rivière : 1670-1674.
  • De la Grange : 1674-1698.
  • Le Pelletier de la Houssaye : 1700-1716.
  • Bauyun d'Angevilliers : 1716-1724.
  • Feydau de Brou : 1728-1743.
  • De Vanolles : 1744-1750.
  • De Sérilly : 1750-1752.
  • De Lucé : 1753-1764.
  • De Blair: 1764-1778.
  • De Chaumont de la Galaizière : 1778-1789.
La principale tâche des premiers Intendants est le relèvement matériel du pays : pour ce ils chargent le pays de lourds impôts très impopulaires tels la taille, la subvention ordinaire, la capitation (1695), le vingtième (1749), et pour l'entretien des digues du Rhin les « épis du Rhin ». Viennent s'y ajouter des impôts extraordinaires (600 000 livres en 1694) et des dons gratuits. Enfin il y a les corvées et taxes dues aux seigneurs... En 1777, la province paye 380 0000 livres. En 1789 elle en payera 900 0000 !

3.2.2. Prêteurs royaux et régence

Au dessous des Intendants, dans les grandes villes, siègent les préteurs royaux qui ont le contrôle de surveillance et de direction. Ils surveillent, dans le sens des intérêts du pouvoir, les conseils municipaux aux sessions desquels ils siègent. Ils décident de fait en véritables maîtres des cités : ainsi à Strasbourg les préteurs Frédéric Ulrich Obrecht (16811-1701) ou le baron de Klinglin qui dilapidera les finances de la ville... Quant aux grandes seigneuries, elles sont dotées de régences qui relèvent à la fois du Seigneur et de l'Intendant. Les régences s'occupent de l'administration, des finances, de la justice. A leur tête, un président qui surveille les baillis (plusieurs par seigneurie). Le bailli, nommé par le seigneur, administre sa circonscription, surveille les prévôts (« Schulteiss ») et les maires d'après les ordres de la régence, lève l'impôt et préside la juridiction inférieure.

3.2.3. Le conseil souverain d’Alsace

C'est la grande nouveauté introduite en Alsace, qui s'occupe de la juridiction supérieure. Après le traité de Ryswick le Conseil est transféré de Brisach à Colmar (1698). Après son rôle politique essentiel lors des Réunions, il devient un rouage judiciaire de premier plan dans la Province. Il joue le rôle de tribunal d'appel duquel relèvent tous les tribunaux des seigneurs et des villes. Pour tous les jugements rendus on pouvait faire appel à sa juridiction... Aussi les premiers présidents jouissent-ils d'une grande réputation : Claude le Laboureur (1682ss), les De Corberon père et fils (1700 1747), les Boug... L'activité du Conseil améliore considérablement la justice en Alsace dans le sens de l'équité. Les magistrats font construire à Colmar et environs de magnifiques demeures et la ville prend une allure toute nouvelle. L'installation du Conseil à Colmar provoque surtout la venue d'une grand nombre de familles de gens de robe : les Boug et Dartein du Périgord, les Danzas de Navarre, les Salomon de Venise, les Le Laboureur de Paris, les Chauffour de Bobigny... Rapidement ces familles deviennent alsaciennes à part entière (Chauffour) et contribuent à faire de l'Alsace une terre française.


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